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Manuel ATP 2021
À utiliser avec l’Accord relatif aux transports internationaux de denrées périssables et aux engins...
Series: Manuel ATP
( PDF: May 2022
)
Le Manuel ATP comprend l'Accord ATP proprement dit et ses annexes avec des observations insérées aux endroits appropriés pour clarification ou pour explication du texte. Les observations figurant dans...
Le Manuel ATP comprend l'Accord ATP proprement dit et ses annexes avec des observations insérées aux endroits appropriés pour clarification ou pour explication du texte. Les observations figurant dans...
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Manuel ATP 2020
À utiliser avec l’Accord relatif aux transports internationaux de denrées périssables et aux engins...
Series: Manuel ATP
( PDF: November 2020
)
Le Manuel ATP comprend l'Accord ATP proprement dit et ses annexes avec des observations insérées aux endroits appropriés pour clarification ou pour explication du texte. Les observations figurant dans...
Le Manuel ATP comprend l'Accord ATP proprement dit et ses annexes avec des observations insérées aux endroits appropriés pour clarification ou pour explication du texte. Les observations figurant dans...
Anti-Dumping Proceedings
Guidelines for Importers and Exporters
Series: Uruguay Round Follow Up
( Print: October 2001
)
Guide to Anti-dumping Proceedings is aimed at importers and exporters from developing countries, with particular reference to the 'Agreement on Implementation of Article VI of GATT 1994'. The guide...
Guide to Anti-dumping Proceedings is aimed at importers and exporters from developing countries, with particular reference to the 'Agreement on Implementation of Article VI of GATT 1994'. The guide...