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Manuel ATP 2021
À utiliser avec l’Accord relatif aux transports internationaux de denrées périssables et aux engins...
Series: Manuel ATP
( PDF: May 2022
)
Le Manuel ATP comprend l'Accord ATP proprement dit et ses annexes avec des observations insérées aux endroits appropriés pour clarification ou pour explication du texte. Les observations figurant dans...
Le Manuel ATP comprend l'Accord ATP proprement dit et ses annexes avec des observations insérées aux endroits appropriés pour clarification ou pour explication du texte. Les observations figurant dans...
Etude des Droits des Personnes Appartenant Aux Minorites Ethniques, Religieuses et Linguistiques
Series: Droits de l'Homme Série d'Etudes
( Print: December 1991
)
Cette étude présente les multiples questions ayant trait au sort des minorités. Elle commence par un aperçu historique de la question de la protection des minorités. Elle analyse ensuite la notion...
Cette étude présente les multiples questions ayant trait au sort des minorités. Elle commence par un aperçu historique de la question de la protection des minorités. Elle analyse ensuite la notion...
Condition de L'Individu et Droit International Contemporain
Promotion, Protection et Retablissement des Droits de L'Homme aux Niveaux National, Regional et...
Series: Droits de l'Homme Série d'Etudes
( Print: June 1993
)
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Manuel ATP 2020
À utiliser avec l’Accord relatif aux transports internationaux de denrées périssables et aux engins...
Series: Manuel ATP
( PDF: November 2020
)
Le Manuel ATP comprend l'Accord ATP proprement dit et ses annexes avec des observations insérées aux endroits appropriés pour clarification ou pour explication du texte. Les observations figurant dans...
Le Manuel ATP comprend l'Accord ATP proprement dit et ses annexes avec des observations insérées aux endroits appropriés pour clarification ou pour explication du texte. Les observations figurant dans...
Droits de L'Homme et L'Invalidite, Les
Series: Droits de l'Homme Série d'Etudes
( Print: June 1993
)
Cette étude examine les problèmes d'ordre juridique auxquels sont confrontées les personnes handicapées et passe en revue les facteurs qui sont à l'origine de l'invalidité et qui entraînent les...
Cette étude examine les problèmes d'ordre juridique auxquels sont confrontées les personnes handicapées et passe en revue les facteurs qui sont à l'origine de l'invalidité et qui entraînent les...
Elimination de Toutes les Formes D'Intolerance et de Discrimination Fondees fur la Religion ou la...
Series: Droits de l'Homme Série d'Etudes
( Print: June 1990
)
Ce rapport constitue une étude générale et approfondie sur les dimensions actuelles des problèmes de l'intolérance et de la discrimination fondées sur la religion ou la conviction, en prenant comme...
Ce rapport constitue une étude générale et approfondie sur les dimensions actuelles des problèmes de l'intolérance et de la discrimination fondées sur la religion ou la conviction, en prenant comme...
Le Droit a un Logement Convenable
Rapport du Rapporteur Special
Series: Droits de l'Homme Série d'Etudes
( Print: August 1996
)
Protection du Patrimoine des Populations Autochtones
Series: Droits de l'Homme Série d'Etudes
( Print: November 1997
)