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Droit de la Mer, Le
Obligations des Etats Parties aux Termes de la Convention des Nations Unies sur le droit de la Mer...
Series: Droit de la Mer, Le
( Print: January 2006
)
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Manuel ATP 2021
À utiliser avec l’Accord relatif aux transports internationaux de denrées périssables et aux engins...
Series: Manuel ATP
( PDF: May 2022
)
Le Manuel ATP comprend l'Accord ATP proprement dit et ses annexes avec des observations insérées aux endroits appropriés pour clarification ou pour explication du texte. Les observations figurant dans...
Le Manuel ATP comprend l'Accord ATP proprement dit et ses annexes avec des observations insérées aux endroits appropriés pour clarification ou pour explication du texte. Les observations figurant dans...
Recherche Scientifique Marine. Genese de L'Article 246 de la Convention des Nations Unies Sur le...
Series: Droit de la Mer, Le
( Print: September 1994
)
Pratique des Etats au Moment de l'Entree en Vigeur de la Convention des Nations Unies sur le Droit...
Series: Droit de la Mer, Le
( Print: January 1995
)
Legislation Nationale en Matiere de Zone Economique Exclusive
Series: Droit de la Mer, Le
( Print: July 1994
)
Convention de Nations Unies sur le Droit de la Mer
Accord Concernant L'application de la Partie XI de la Convention des Nations Unies sur le Droit de...
Series: Droit de la Mer, Le
( Print: December 2000
)
Cet ouvrage présente le texte officiel de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer ainsi que les divers développements survenus dans la juridiction maritime depuis l'adoption de la...
Cet ouvrage présente le texte officiel de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer ainsi que les divers développements survenus dans la juridiction maritime depuis l'adoption de la...
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Manuel ATP 2020
À utiliser avec l’Accord relatif aux transports internationaux de denrées périssables et aux engins...
Series: Manuel ATP
( PDF: November 2020
)
Le Manuel ATP comprend l'Accord ATP proprement dit et ses annexes avec des observations insérées aux endroits appropriés pour clarification ou pour explication du texte. Les observations figurant dans...
Le Manuel ATP comprend l'Accord ATP proprement dit et ses annexes avec des observations insérées aux endroits appropriés pour clarification ou pour explication du texte. Les observations figurant dans...
Manuel sur la Délimitation des Frontiéres Maritimes
Series: Droit de la Mer, Le
( Print: April 2002
)
La délimitation des frontières maritimes doit faire l'objet d'un accord, conclu de préférence par la voie de négociations. Ce manuel vise à faciliter le processus de négociation auquel les Etats ayant...
La délimitation des frontières maritimes doit faire l'objet d'un accord, conclu de préférence par la voie de négociations. Ce manuel vise à faciliter le processus de négociation auquel les Etats ayant...
Texte Officiel de la Convention des Nations Unies sur le Droit de Mer
Series: Droit de la Mer, Le
( Print: September 1994
)
Legislation Nationale Concernant la Mer Territoriale, le Droit de Passage Inoffensif et la Zone...
Series: Droit de la Mer, Le
( Print: May 1996
)
Déclarations Concernant la Convention des Nations Unis sur le Droit de la Mer et L'accord Relatif à...
Series: Droit de la Mer, Le
( Print: August 1997
)