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Droit de la Mer, Le
Obligations des Etats Parties aux Termes de la Convention des Nations Unies sur le droit de la Mer...
Series: Droit de la Mer, Le
( Print: January 2006
)
Recherche Scientifique Marine. Genese de L'Article 246 de la Convention des Nations Unies Sur le...
Series: Droit de la Mer, Le
( Print: September 1994
)
Pratique des Etats au Moment de l'Entree en Vigeur de la Convention des Nations Unies sur le Droit...
Series: Droit de la Mer, Le
( Print: January 1995
)
Legislation Nationale en Matiere de Zone Economique Exclusive
Series: Droit de la Mer, Le
( Print: July 1994
)
Recherche Scientifique Marine. Guide pour L'Application des Dispositions Pertinentes de la...
Series: Droit de la Mer, Le
( Print: August 1992
)
Etude des Droits des Personnes Appartenant Aux Minorites Ethniques, Religieuses et Linguistiques
Series: Droits de l'Homme Série d'Etudes
( Print: December 1991
)
Cette étude présente les multiples questions ayant trait au sort des minorités. Elle commence par un aperçu historique de la question de la protection des minorités. Elle analyse ensuite la notion...
Cette étude présente les multiples questions ayant trait au sort des minorités. Elle commence par un aperçu historique de la question de la protection des minorités. Elle analyse ensuite la notion...
Accords de Delimitation des Frontieres Maritimes, Les
Series: Droit de la Mer, Le
( Print: September 1992
)
Detroits Servant a la Navigation Internationale. Genese de la Partie III de la Convention des...
Series: Droit de la Mer, Le
( Print: May 1992
)
Condition de L'Individu et Droit International Contemporain
Promotion, Protection et Retablissement des Droits de L'Homme aux Niveaux National, Regional et...
Series: Droits de l'Homme Série d'Etudes
( Print: June 1993
)
Convention de Nations Unies sur le Droit de la Mer
Accord Concernant L'application de la Partie XI de la Convention des Nations Unies sur le Droit de...
Series: Droit de la Mer, Le
( Print: December 2000
)
Cet ouvrage présente le texte officiel de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer ainsi que les divers développements survenus dans la juridiction maritime depuis l'adoption de la...
Cet ouvrage présente le texte officiel de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer ainsi que les divers développements survenus dans la juridiction maritime depuis l'adoption de la...
Accords de Delimitation des Frontieres Maritimes, Les
Series: Droit de la Mer, Le
( Print: May 1992
)
Zone Economique Exclusive. genese des Articles 56, 58 et 59 de la Convention des Nations Unies sur...
Series: Droit de la Mer, Le
( Print: September 1992
)
Detroits Servant a la Navigation Internationale Genese de la Partie III de la Convention des Nations...
Series: Droit de la Mer, Le
( Print: February 1993
)
Droits de L'Homme et L'Invalidite, Les
Series: Droits de l'Homme Série d'Etudes
( Print: June 1993
)
Cette étude examine les problèmes d'ordre juridique auxquels sont confrontées les personnes handicapées et passe en revue les facteurs qui sont à l'origine de l'invalidité et qui entraînent les...
Cette étude examine les problèmes d'ordre juridique auxquels sont confrontées les personnes handicapées et passe en revue les facteurs qui sont à l'origine de l'invalidité et qui entraînent les...
Lois, Reglements et Autres Documents Nationaux Sur la Recherche Scientifique Marine Dans les Zones...
Series: Droit de la Mer, Le
( Print: February 1991
)