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Nations Unies Annuaire Juridique 1988
( Print: April 2001
)
L'annuaire juridique contient une documentation juridique concernant l'Organisation des Nations Unies et les organisations internationales rattachées à celle-ci. On y trouve les textes législatifs et...
L'annuaire juridique contient une documentation juridique concernant l'Organisation des Nations Unies et les organisations internationales rattachées à celle-ci. On y trouve les textes législatifs et...
Droit de la mer bulletin, No.40
Publié trois fois par an, le Bulletin fournit des renseignements importants et concrets sur les problèmes liés à la Convention sur la Droit de la Mer – «la constitution pour l'océan» et il contient...
Publié trois fois par an, le Bulletin fournit des renseignements importants et concrets sur les problèmes liés à la Convention sur la Droit de la Mer – «la constitution pour l'océan» et il contient...
Droit de la mer bulletin, No.41
Publié trois fois par an, le Bulletin fournit des renseignements importants et concrets sur les problèmes liés à la Convention sur la Droit de la Mer – «la constitution pour l'océan» et il contient...
Publié trois fois par an, le Bulletin fournit des renseignements importants et concrets sur les problèmes liés à la Convention sur la Droit de la Mer – «la constitution pour l'océan» et il contient...
Traités Multilatéraux Déposés Auprès du Secrétaire Général: Etat au 30 Avril 1998
Etat au 30 Avril 1999
Publication annuelle qui donne l'état des traités multilatéraux. Pour chaque traité elle fournit les renseignements suivants : dates de signature, de ratification, d'adhésion et d'entrée en vigueur...
Publication annuelle qui donne l'état des traités multilatéraux. Pour chaque traité elle fournit les renseignements suivants : dates de signature, de ratification, d'adhésion et d'entrée en vigueur...
Repertoire de la Pratique Suivie par les Organes des Nations Unies
Articles 92 á 105 et 108 á 111
Répertoire de la pratique suivie par les organes des Nations Unies en ce qui concerne la Charte pendant la période du 1er janvier 1979 au 31 décembre 1984.
Répertoire de la pratique suivie par les organes des Nations Unies en ce qui concerne la Charte pendant la période du 1er janvier 1979 au 31 décembre 1984.
Droit de la mer bulletin, No.36
Publié trois fois par an, le Bulletin fournit des renseignements importants et concrets sur les problèmes liés à la Convention sur la Droit de la Mer – «la constitution pour l'océan» et il contient...
Publié trois fois par an, le Bulletin fournit des renseignements importants et concrets sur les problèmes liés à la Convention sur la Droit de la Mer – «la constitution pour l'océan» et il contient...
Droit de la mer bulletin, No.37
Publié trois fois par an, le Bulletin fournit des renseignements importants et concrets sur les problèmes liés à la Convention sur la Droit de la Mer – «la constitution pour l'océan» et il contient...
Publié trois fois par an, le Bulletin fournit des renseignements importants et concrets sur les problèmes liés à la Convention sur la Droit de la Mer – «la constitution pour l'océan» et il contient...
Droit de la mer bulletin, No.38
Publié trois fois par an, le Bulletin fournit des renseignements importants et concrets sur les problèmes liés à la Convention sur la Droit de la Mer – «la constitution pour l'océan» et il contient...
Publié trois fois par an, le Bulletin fournit des renseignements importants et concrets sur les problèmes liés à la Convention sur la Droit de la Mer – «la constitution pour l'océan» et il contient...
Traités Multilatéraux Déposés Auprès du Secrétaire Général: État au 31 Décembre 1997
État au 31 Décembre 1997
Cette publication, récapitule les renseignements (signatures, ratifications, adhésions, dénonciations, notifications diverses, réserves, déclarations, objections, etc.) relatifs aux traités...
Cette publication, récapitule les renseignements (signatures, ratifications, adhésions, dénonciations, notifications diverses, réserves, déclarations, objections, etc.) relatifs aux traités...
Droit de la mer bulletin, No.86
Publié trois fois par an, le Bulletin fournit des renseignements importants et concrets sur les problèmes liés à la Convention sur la Droit de la Mer – «la constitution pour l'océan» et il contient...
Publié trois fois par an, le Bulletin fournit des renseignements importants et concrets sur les problèmes liés à la Convention sur la Droit de la Mer – «la constitution pour l'océan» et il contient...
Nations Unies Annuaire Juridique 1997
( Print: June 2006
)
Droit de la mer bulletin, No.48
Publié trois fois par an, le Bulletin fournit des renseignements importants et concrets sur les problèmes liés à la Convention sur la Droit de la Mer – «la constitution pour l'océan» et il contient...
Publié trois fois par an, le Bulletin fournit des renseignements importants et concrets sur les problèmes liés à la Convention sur la Droit de la Mer – «la constitution pour l'océan» et il contient...
Droit de la mer bulletin, No.49
Publié trois fois par an, le Bulletin fournit des renseignements importants et concrets sur les problèmes liés à la Convention sur la Droit de la Mer – «la constitution pour l'océan» et il contient...
Publié trois fois par an, le Bulletin fournit des renseignements importants et concrets sur les problèmes liés à la Convention sur la Droit de la Mer – «la constitution pour l'océan» et il contient...
Traités Multilatéraux Déposés Auprés du Secrétaire Général: Etat au 31 Décembre 2001
Etat au 31 Décembre 2001
Publication annuelle qui donne l'état des traités multilatéraux. Pour chaque traité elle fournit les renseignements suivants : dates de signature, de ratification, d'adhésion et d'entrée en vigueur...
Publication annuelle qui donne l'état des traités multilatéraux. Pour chaque traité elle fournit les renseignements suivants : dates de signature, de ratification, d'adhésion et d'entrée en vigueur...
Répertoire de la Pratique Suivie par les Organes des Nations Unies
Articles 73 à 91 de la Charte - 1er Janvier 1979 au 31 Décembre 1984
Répertoire de la Pratique Suivie par les Organes des Nations Unies
Articles 9 à 22 de la Charte
Jugements du Tribunal Administratif des Nations Unies
( Print: January 2003
)
Cette publication, de parution irrégulière, contient les jugements du Tribunal administratif des Nations Unies résultant des plaintes et des requêtes de fonctionnaires contre le Secrétaire général des...
Cette publication, de parution irrégulière, contient les jugements du Tribunal administratif des Nations Unies résultant des plaintes et des requêtes de fonctionnaires contre le Secrétaire général des...
Répertoire de la Pratique Suivie par les Organes des Nations Unies
Articles 1 à 8 de la Charte - 1er Janvier 1979 au 31 Décembre 1984