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Le document d’orientation vise à aider les Parties à atténuer plus efficacement les effets d’éventuels accidents industriels et leurs conséquences sur la santé humaine, l’environnement et le patrimoine culturel au sein de ces pays et au-delà de leurs frontières. Pour ce faire, le document d’orientation général (Partie A) partage des exemples et en soulignant les bonnes pratiques des pays de la région de la CEE afin d’intégrer les considérations de sécurité industrielle dans leur processus d’évaluation environnementale et de planification de l’aménagement du territoire. Il souligne également les interconnexions, synergies et complémentarités importantes entre ces instruments et d’autres, notamment la Convention CEE sur l’accès à l’information, la participation du public au processus décisionnel et l’accès à la justice en matière environnementale (Convention d’Aarhus) dans l’application des dispositions. Ceci est complété par des conseils techniques (partie B), qui mettent l’accent sur les aspects du risque.

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Document d’orientation sur l’aménagement du territoire, le choix des sites d’activités dangereuses et les aspects de sécurité s’y rapportant