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Accord Européen Relatif au Transport International des Marchandises Dangereuses par Route (ADR)

Series Status: 
Active
Subject: 
Transportation and Public Safety
ACCORD RELATIF TRANSPORT ADR 2023

Accord relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR): en vigueur le 1er janvier 2023

Series:
Accord Européen Relatif au Transport International des Marchandises Dangereuses par Route (ADR)
13 Dec 2022
L'ADR est un texte réglementaire qui s'applique au transport international dans 53 pays. il s'applique au transport national routier dans beaucoup de pays (notamment les pays de l'Union européenne). L’ADR fixe les exigences relatives aux opérations de transport, à la formation des conducteurs ain...
ACCORD RELATIF TRANSPORT ADR 2021

Accord relatif au transport international de marchandises dangereuses par la route (ADR): en vigueur le 1er janvier 2021

(Set de deux volumes)

Series:
Accord Européen Relatif au Transport International des Marchandises Dangereuses par Route (ADR)
19 Nov 2020
Cette version révisée est basée sur les évolutions applicables à compter du 1er janvier 2021. Elle contient des dispositions nouvelles ou révisées concernant notamment le transport des systèmes de stockage électrique (y compris les batteries au lithium installées dans les unités de transport de m...
ACCORD EUROPEEN ADR 2019

Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR): en vigueur le 1er janvier 2019

(Set de deux volumes)

Series:
Accord Européen Relatif au Transport International des Marchandises Dangereuses par Route (ADR)
18 Dec 2018
L'Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route a pour but d'accroître la sécurité des transports internationaux de marchandises dangereuses par route. Régulièrement amendé et mis à jour depuis son entrée en vigueur, il impose les conditions dans lesque...
ACCORD EUROPEEN ADR 2017

Accord Européen Relatif au Transport International des Marchandises Dangereuses par Route

ADR en vigueur le 1er janvier 2017 (Set de deux volumes)

Series:
Accord Européen Relatif au Transport International des Marchandises Dangereuses par Route (ADR)
1 Nov 2016
L'Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route a pour but d'accroître la sécurité des transports internationaux de marchandises dangereuses par route. Régulièrement amendé et mis à jour depuis son entrée en vigueur, il impose les conditions dans lesque...
ACCORD EUROPEEN ADR 2015 2V

Accord Européen Relatif au Transport International des Marchandises Dangereuses par Route (ADR): en vigueur le 1er janvier 2015

(Set de deux volumes)

Series:
Accord Européen Relatif au Transport International des Marchandises Dangereuses par Route (ADR)
7 Oct 2014
L'Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route a pour but d'accroître la sécurité des transports internationaux de marchandises dangereuses par route. Régulièrement amendé et mis à jour depuis son entrée en vigueur, il impose les conditions dans lesque...
ACCORD EUROPEEN ADR 2013 2V

Accord Européen Relatif au Transport International des Marchandises Dangereuses par Route

ADR en vigueur le 1er janvier 2013 (Set de deux volumes)

Series:
Accord Européen Relatif au Transport International des Marchandises Dangereuses par Route (ADR)
10 Dec 2012
Cet Accord faisant autorité a pour but d'accroître la sécurité des transports internationaux de marchandises dangereuses par route. Régulièrement amendé et mis à jour depuis son entrée en vigueur, il impose les conditions dans lesquelles les marchandises dangereuses peuvent faire l'objet d'un tra...
ACCORD EUROPEEN ADN 2011 2V

Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR): en vigueur le 1er janvier 2011

Series:
Accord Européen Relatif au Transport International des Marchandises Dangereuses par Route (ADR)
22 Dec 2010
Cet Accord faisant autorité a pour but d'accroître la sécurité des transports internationaux de marchandises dangereuses par route. Régulièrement mis à jour, il impose les conditions dans lesquelles les marchandises dangereuses peuvent faire l'objet d'un transport international. Cette version a é...
ACCORD EUROPEEN ADR 2009 (CD)

Accord Européen Relatif au Transport International des Marchandises Dangereuses par Route

En Vigueur le 1er Janvier 2009 (Livre et CD-ROM)

Series:
Accord Européen Relatif au Transport International des Marchandises Dangereuses par Route (ADR)
L'Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR) et protocole de signature en date, à Genève, du 30 septembre 1957 a pour but d'accroître la sécurité des transports internationaux de marchandises dangereuses par route. Ses annexes A et B imposent...
ACCORD EUROPEEN ADR 2007 2V

Accord Européen Relatif au Transport International des Marchandises Dangereuses par Route

En Vigueur le 1er Janvier 2007 (corrigendum inclus)

Series:
Accord Européen Relatif au Transport International des Marchandises Dangereuses par Route (ADR)
8 Sep 2006
L'Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR) et protocole de signature en date, à Genève, du 30 septembre 1957 a pour but d'accroître la sécurité des transports internationaux de marchandises dangereuses par route. Ses annexes A et B imposent...
ACCORD EUROPEEN ADR 2005 2V

Accord Européen Relatif au Transport International des Marchandises Dangereuses par Route

Restructuré en Vigueur le 1er Janvier 2005

Series:
Accord Européen Relatif au Transport International des Marchandises Dangereuses par Route (ADR)
27 Aug 2004
L'Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR) et protocole de signature en date, à Genève, du 30 septembre 1957 a pour but d'accroître la sécurité des transports internationaux de marchandises dangereuses par route. Ses annexes A et B imposent...
ACCORD EUROPEEN ADR 2003 2V

Accord Europeén Relatif au Transport International des Marchandises Dangereuses par Route (ADR)

ADR Restructuré en Vigueur le 1er Janvier 2003

Series:
Accord Européen Relatif au Transport International des Marchandises Dangereuses par Route (ADR)
6 Jun 2003
L'Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR) et protocole de signature en date, à Genève, du 30 septembre 1957 a pour but d'accroître la sécurité des transports internationaux de marchandises dangereuses par route. Ses annexes A et B imposent...
ACCORD EUROPEEN ADR 2001 2V

Accord Européen Relatif au Transport International des Marchandises Dangereuses par Route

Restructuré en Vigueur le 1er Juillet 2001

Series:
Accord Européen Relatif au Transport International des Marchandises Dangereuses par Route (ADR)
16 Nov 2001
L'Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR) et protocole de signature en date, à Genève, du 30 septembre 1957 a pour but d'accroître la sécurité des transports internationaux de marchandises dangereuses par route. Ses annexes A et B imposent...
ACCORD EUROPEEN ADR 1998 (CD)

Accord Européen Relatif au Transport International des Marchandises Dangereuses par Route (ADR) et Protocole de Signature En Date á Genéve, du 30 Septembre 1957

(Diskettes)

Series:
Accord Européen Relatif au Transport International des Marchandises Dangereuses par Route (ADR)
6 Jun 2000
Conclu à Genève le 30 septembre 1957 Approuvé par l’Assemblée fédérale le 4 décembre 1969 Instrument de ratification déposé le 20 juin 1972 Entré en vigueur our la Suisse le 20 juillet 1972 Annexes A et B amendées les 29 janvier 1968, 26 octobre 1970 et le 30 décembre 1971 (Etat le 1er janvier ...
ACCORD EUROPEEN ADR 1996 2V

Accord Européen relatif au Transport International des Marchandises Dangereuses par Route (ADR) et Protocole de Signature (2 Volume Set)

Series:
Accord Européen Relatif au Transport International des Marchandises Dangereuses par Route (ADR)
27 Dec 1996