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Manuel ATP 2021
À utiliser avec l’Accord relatif aux transports internationaux de denrées périssables et aux engins...
Series: Manuel ATP
( PDF: May 2022
)
Le Manuel ATP comprend l'Accord ATP proprement dit et ses annexes avec des observations insérées aux endroits appropriés pour clarification ou pour explication du texte. Les observations figurant dans...
Le Manuel ATP comprend l'Accord ATP proprement dit et ses annexes avec des observations insérées aux endroits appropriés pour clarification ou pour explication du texte. Les observations figurant dans...
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Excepción ORIE en el Ambito de las Cláusulas de Trato NMF, La
Series: Publicaciones de la UNCTAD sobre Políticas Internacionales de Inversión para el Desarrollo
( Print: February 2006
)
Este documento, examina los posibles efectos de las excepciones previstas en acuerdos internacionales sobre inversiones (AII) en favor de organizaciones regionales de integración económica (ORIES) con...
Este documento, examina los posibles efectos de las excepciones previstas en acuerdos internacionales sobre inversiones (AII) en favor de organizaciones regionales de integración económica (ORIES) con...
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Manuel ATP 2020
À utiliser avec l’Accord relatif aux transports internationaux de denrées périssables et aux engins...
Series: Manuel ATP
( PDF: November 2020
)
Le Manuel ATP comprend l'Accord ATP proprement dit et ses annexes avec des observations insérées aux endroits appropriés pour clarification ou pour explication du texte. Les observations figurant dans...
Le Manuel ATP comprend l'Accord ATP proprement dit et ses annexes avec des observations insérées aux endroits appropriés pour clarification ou pour explication du texte. Les observations figurant dans...