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Recueil des Traités Index Cumulatif No.43

  • Author: UN, OLA
  • Publication date: April 2009
  • Page count: 650
  • Language(s) in this book: French
  • Sales number: TSINDEX43

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Il couvre les traités et accords internationaux contenus dans les volumes 2301 à 2350 du Recueil des Traités des Nations Unies.* L'Index comprend les deux sections ci-après, chaque section étant précédée d'une note explicative : La première section (Index chronologique) classe les traités et accords internationaux selon la date à laquelle ils ont été signés ou bien ouverts à la signature ou à l'adhésion, etc. Tout accord ultérieur et/ou actions ultérieures relatives aux accords se trouvent à la date de l’instrument initial. La deuxième section (Index alphabétique) classe les traités et accords internationaux dans l'ordre alphabétique des signataires et des sujets. Dans le présent Index, tous les instruments multilatéraux (y compris ceux qui se trouvaient dans les Index 1 à 12 dans la section "Accords généraux internationaux") sont classés dans la première section.