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Classification type pour le commerce international (CTCI)

  • Author: UN
  • Publication date: July 2008
  • Page count: 240
  • Language(s) in this book: French
  • Sales number: 06.XVII.10

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Cette quatrième version révisée de la CTCI conserve la même portée que la troisième version autrement dit elle concerne toutes les marchandises qui peuvent être classées dans le Système harmonisé, à l'exception de l'or monétaire et des pièces d'or et pièces de monnaie en circulation. Elle conserve la même structure dans l'ensemble et comprend le même nombre de sections, de divisions et de groupes. Les modifications apportées concernent les positions de base et certains sous-groupes. Par rapport à la troisième version, 238 positions de base ont été supprimées, et 87 positions de base nouvelles ont été ajoutées. La quatrième version révisée contient en tout 2970 positions de base.